LE CONFISEUR
Présentation de la marque LE CONFISEUR
Déposée le 30 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DP DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CONFISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CONFISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CONFISEUR est expirée depuis le 30 juillet 2023.
DP DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2003 n°2245745 - Publication au BOPI 2003-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334213 - Publication au BOPI 2001-11-05
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535366 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16
Inscription le 2 septembre 2013 - Changement d'adresse n°607823 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Inscription le 10 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672005 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10
Inscription le 11 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721064 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11